Conditions Générales
Conditions Générales
- Portée
- Votre Prestataire
- Les Prix
- Commande et Livraison
- Le Contrat d'Achat
- Paiement
- Retour
- Garantie
- Différences de Couleur
- Inscription
- Droit Applicable
- Réserve de Propriété
- Politique de Confidentialité
- Droits d'Auteur
- Numéro de TVA
1: Portée
1.1 Les présentes conditions générales de "rijstextiles.com - Rijs Textiles" (ci-après: "Vendeur") s'appliquent à tous les contrats conclus entre un consommateur ou une entreprise (le "Client") et le vendeur concernant la vente de produits ou de services présentés dans la boutique en ligne et merchandiser.
1.2 Un consommateur, aux fins des présentes conditions générales, est toute personne physique qui agit à des fins qui ne relèvent ni de son activité commerciale ni de son activité professionnelle indépendante. Un entrepreneur, au sens des présentes conditions générales, est toute personne physique ou morale ou une association de personnes ayant une capacité juridique qui agit dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle indépendante lors de la conclusion d'un contrat.
2: Votre Prestataire
Rijs Textiles B.V.
Docklands 1
5026 SL Tilburg
Pays-Bas
[email protected]
3: Les Prix
Les prix indiqués par le Vendeur sont définitifs et comprennent la TVA légale (voir tableau). Si applicable, les frais de livraison supplémentaires sont indiqués avec le produit dans l'offre.
| Terre Code | Transport Maritime (incl. TAX) | Transport Maritime (De Gros) (excl. TAX) | Taxe Appliqué | Code fiscal Numéro de TVA | |
 | NL | € 5,90 | € 10,00 | 21% | NL855134185B01 |
 | DE | € 5,90 | € 10,00 | 19% | - |
 | BE | € 5,90 | € 10,00 | 21% | - |
 | GB | - | € 40,00 | 0% | - |
 | FR | € 7,90 | € 15,00 | 20% | - |
 | AT | € 7,90 | € 15,00 | 20% | - |
 | DK | € 7,90 | € 15,00 | 25% | - |
 | LU | € 7,90 | € 15,00 | 17% | - |
 | IT | € 7,90 | € 15,00 | 22% | - |
 | ES | € 15,90 | € 30,00 | 21% | - |
 | PT | € 15,90 | € 30,00 | 23% | - |
 | PL | 23% | - | ||
 | FI | € 15,90 | € 30,00 | 25.5% | - |
 | SE | € 15,90 | € 30,00 | 25% | - |
 | SI | € 15,90 | € 30,00 | 22% | - |
 | SK | € 15,90 | € 30,00 | 20% | - |
 | EE | € 15,90 | € 30,00 | 22% | - |
 | LV | € 15,90 | € 30,00 | 21% | - |
 | BG | € 15,90 | € 30,00 | 20% | - |
 | HU | € 15,90 | € 30,00 | 27% | - |
 | MC | € 15,90 | € 30,00 | 20% | - |
 | RO | € 15,90 | € 30,00 | 19% | - |
 | CZ | € 15,90 | € 30,00 | 21% | - |
 | LT | € 15,90 | € 30,00 | 21% | - |
 | HR | € 30,90 | € 40,00 | 25% | - |
 | IE | € 30,90 | € 40,00 | 23% | - |
 | GR | € 30,90 | € 40,00 | 24% | - |
 | NO | - | € 75,00 | 0% | - |
 | CH | - | € 75,00 | 0% | - |
 | US | - | Ex works | 0% | - |
 | CA | - | Ex works | 0% | - |
* Les coûts d'expédition restent les mêmes quel que soit le nombre de produits et de mètres.
4: Commande et Livraison
4.2 Sauf accord contraire, la livraison est effectuée à l'adresse de livraison que vous avez indiquée. Le risque de perte ou de dommage des marchandises est transféré au Client dès réception de la livraison, même en cas de livraisons partielles.
4.3 Si la société de transport retourne les marchandises expédiées au vendeur parce que la livraison au client était impossible, le client supporte les frais de la livraison échouée. Cela ne s'applique pas si le client refuse parce qu'il exerce son droit de rétractation, si le client n'est pas satisfait des circonstances de l'emballage qui ont entraîné l'impossibilité de livraison, ou si
3 : Les Prix
Les prix indiqués par le vendeur sont définitifs et incluent la TVA légale (voir tableau). Si applicable, les frais de livraison supplémentaires sont indiqués dans l'offre en plus du produit.
4 : Commande et Livraison
4.2 La livraison sera effectuée, sauf accord contraire, à l'adresse de livraison que vous avez indiquée. Le risque de perte ou de dommage des marchandises passe au client à la réception de la livraison, même en cas de livraisons partielles.
4.3 Si la société de transport retourne les marchandises expédiées au vendeur parce que la livraison au client n'était pas possible, le client supporte les coûts de la livraison manquée. Cela ne s'applique pas si le client refuse pour exercer son droit de rétractation, si le client n'est pas satisfait des circonstances de l'emballage qui ont conduit à l'impossibilité de la livraison, si le client était temporairement empêché de prendre en charge le service proposé.
4.4 Le vendeur se réserve le droit de se retirer en cas de livraison incorrecte ou non conforme du contrat. Cela ne s'applique que dans le cas de non-livraison qui n'est pas imputable au vendeur, et cela est réalisé avec la diligence requise. Le vendeur déploiera tous les efforts raisonnables pour se procurer les marchandises. En cas de non-disponibilité ou de disponibilité partielle du produit, le client sera informé immédiatement et devra rembourser ou être remboursé immédiatement.
5 : Le Contrat de Vente
La présentation des produits sur la boutique en ligne n'est pas une offre juridiquement contraignante. En appuyant sur le bouton "Confirmer la commande", vous passez une commande contraignante pour les marchandises (à l'exception de l'offre de gros). La confirmation de votre commande est concomitante à l'acceptation de la commande, qui se produit immédiatement après l'envoi par courrier électronique. Avec cet e-mail, une confirmation du contrat de vente est conclue.
6 : Paiement
Les options de paiement disponibles pour les marchandises commandées sont :
- PayPal
- iDeal
- Sofort Banking
- Belfius Direct Net
- Carte de crédit (VISA, Maestro, MasterCard, American Express)
- EPS
- Bancontact
- Bouton de paiement KBC/CBC
- Giropay
- Klarna (après paiement)
- Apple Pay
- In3
- Virement bancaire
7: Retours
Vous avez le droit d'annuler votre achat sans motif dans un délai de 14 jours. Ce délai commence le jour où vous, ou une personne que vous avez désignée et qui n'est pas le transporteur, recevez le produit.
Pour annuler votre achat, vous devez nous informer (Rijs Textiles BV, Docklands 1, 5026 SL Tilburg - Pays-Bas, [email protected] - Téléphone : +31 137370133) par e-mail clair que vous annulez votre achat. Vous pouvez utiliser le formulaire d'annulation ci-joint, mais ce n'est pas obligatoire. Assurez-vous de nous informer dans les délais, donc dans les 14 jours.
Nous vous remboursons tous les montants que vous avez payés jusqu'à présent, y compris les frais d'expédition (à l'exception des frais supplémentaires si vous avez choisi une méthode d'expédition plus coûteuse). Nous le ferons le plus rapidement possible, mais au plus tard 14 jours après que vous nous ayez informé de l'annulation de votre achat. Nous vous remboursons de la même manière que vous avez payé, à moins que vous n'en ayez convenu autrement. Cela ne vous coûtera rien de plus. Veuillez nous renvoyer ou nous remettre le produit dans les 14 jours suivant votre annulation. Vous êtes à temps si vous envoyez le produit avant la fin des 14 jours. Vous êtes responsable de la dépréciation de la valeur du produit si vous l'avez utilisé plus que nécessaire pour l'évaluer.
Le droit d'annulation ne s'applique pas aux produits :
- fabriqués spécialement pour vous selon vos spécifications et qui n'étaient pas encore prêts (par exemple, la coupe sur mesure de tissus et de fournitures) ;
- qui ne peuvent pas être retournés pour des raisons de santé ou d'hygiène et dont le sceau a été brisé après la livraison ;
- mélangés avec d'autres produits après la livraison et ne pouvant plus être séparés.
8: Garantie
La garantie sur les produits livrés est conforme aux dispositions légales et a une durée de 2 ans de garantie légale à partir de la date d'expédition des produits. La garantie est annulée si le consommateur modifie le produit en le lavant, le coupant ou le changeant de quelque manière que ce soit.
9: Différences de couleur
Veuillez noter que nous ne sommes pas responsables des différences de couleur entre les photos sur Internet et les produits. Nous offrons donc la possibilité de commander un échantillon du produit souhaité. Les écarts commerciaux de couleur et les différences de structure des produits entre les échantillons livrés et les produits livrés ou entre les livraisons individuelles sont inévitables et ne confirment pas de défaut.
10: Inscription
Le client doit confirmer son inscription sur www.rijstextiles.com. Le client accepte nos conditions générales lors de cette inscription.
11: Droit applicable
- 11.1 Le droit néerlandais, pas le droit d'achat de l'ONU.
12: Réserve de propriété
Les marchandises restent notre propriété jusqu'au paiement intégral de toutes les créances contre le client.
13: Politique de confidentialité
Les données personnelles sont utilisées uniquement pour l'exécution du contrat.
14: Droits d'auteur
Aucune partie de ce site Web ne peut être copiée, reproduite ou utilisée sans l'autorisation de www.rijstextiles.com.
15: Numéro de taxe
- NL855134185B01
Modifié: 10-05-2023